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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE
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MAÏSFRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAÏSFRANCE
COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1311615
Date de dépôt :
05/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1995

Présentation de la marque MAÏSFRANCE

Déposée le 5 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAÏSFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE domicilié(e) 71-73, rue de Saussure, 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque MAÏSFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAÏSFRANCE est expirée depuis le 5 juin 1995.

COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUBLEAUBY , KANIFOIN , GRANUMAG , (Marque figurative) , KANIMAGNIT


COMPAGNIE FRANCAISE DE L'AZOTE (société anonyme) - 71-73, rue de Saussure, 75017 PARIS. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Engrais chimiques pour la culture du maïs.Produits vétérinaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.